Marque expirée - Marque en non vigueur

CITADEDROIT
VILLE DE MONTBELIARD

Numéro de dépôt :
3705910
Date de dépôt :
18/01/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2020
CITADEDROIT de VILLE DE MONTBELIARD

Présentation de la marque CITADEDROIT

Déposée le 18 janvier 2010 par VILLE DE MONTBELIARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITADEDROIT »

Le déposant est VILLE DE MONTBELIARD domicilié(e) Mairie de Montbéliard BP 95287 - 25200 - MONTBELIARD CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET M & M, Maître Frédéric JANIN domicilié(e) 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITADEDROIT est expirée depuis le 18 janvier 2020.

VILLE DE MONTBELIARD a également déposé les autres marques suivantes : MY MONTBELIARD , LES QUATRE SAISONS LE FESTIVAL , my montbéliard


VILLE DE MONTBELIARD - Mairie de Montbéliard BP 95287 - 25200 - MONTBELIARD CEDEX - France


CABINET M & M, Maître Frédéric JANIN - 120 RUE DE SAINT CYR - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement avec modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Vêtements pour enfants et adultes, chapellerie, chaussures. Papiers à lettres, stylos, papeteries, photographies, crayons, fournitures pour le dessin. Fournitures pour écrire, cartes postales, cahiers, albums, périodiques, brochures, fournitures scolaires, instruments d'écritures, livres. Organisation et conduite de colloques, organisation et conduite de conférence, organisation et conduite de congrès, organisation et conduite d'exposition à buts culturels et éducatifs, organisation et conduite de concerts, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation et conduite de séminaires, organisation et conduite de symposium, service d'éducation, informations en matière d'éducation, enseignement, enseignement par correspondance, divertissement, informations en matière de divertissement, prêt de livres, publication de livres, conseils en matière d'éducation ou de formation, organisation de spectacles, projection de films, montage de bandes vidéo, production de film. Articles de bureau (à l'exception des meubles. Organisation de concours (education ou divertissement). Enregistrements sonores (services de studio d'enregistrement). Enregistrements (filmage) sur bandes vidéo.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.